Editeur
Caisse de pension des sociétés Siemens en Suisse
Freilagerstrasse 40
8047 Zurich
T +41 58 558 67 00
F +41 58 558 67 01
Tierces parties
Ofner & Partner Concept et texte.
Internezzo AG Design visuel, réalisation technique et exploitation.
Mentions légales
La Caisse de pension des Sociétés Siemens en Suisse, ci-après CP Siemens, opère le site internet de la fondation www.pk-siemens.ch.
Garantie du contenu du site
Les informations contenues dans ce site internet n’engagent en rien la CP Siemens. Elles ne sont fournies qu'à titre d'information. La CP Siemens décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité et la qualité des informations dispensées à disposition malgré tout le soin apporté à leur publication sur le site internet. Les prétentions en responsabilité contre la CP Siemens fondées sur des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes sont généralement exclues, sauf s'il peut être prouvé que PK Siemens a agi avec intention ou négligence grave. PK Siemens ne peut garantir que son sitesoit exempt de virus ou de composants nuisibles. Toutes les offres sont proposées librement et sans engagement. La CP Siemens se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou de cesser temporairement ou définitivement la publication de la totalité ou d’une partie du site sans préavis quelconque.
Garantie des renvois et des liens
La CP Siemens vérifie, en particulier lorsque des liens ou des renvois sont inclus sur son site, s'ils contiennent des contenus illégaux. La CP Siemens n'ayant aucune influence sur la conception ou le contenu de ces sites Web auxquels les liens de son propre site renvoient, elle ne peut assumer aucune responsabilité pour le contenu des sites en question. Si la CP Siemens a connaissance d'un contenu illégal sur un site lié au sien, elle supprimera les liens ou connexions en question de son propre site. Il en va de même pour les inscriptions de tiers dans les livres d'or, les forums de discussion et les listes de diffusion mis à disposition par la CP Siemens.
Droit d’auteur et droit des signes distinctifs
Dans toutes les publications, la CP Siemens s'efforce de respecter les droits d'auteur sur les graphiques, les fichiers audio, les séquences vidéo et les textes utilisés, d'employer des graphiques, des fichiers audio, des séquences vidéo et des textes créés par ses propres soins ou d'utiliser des graphiques, des fichiers audio, des séquences vidéo et des textes exempts de licence. Toutes les dénominations et marques déposées mentionnées sur le site et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des détenteurs enregistrés respectifs. Le simple fait qu'une marque soit mentionnée ne doit pas conduire à la conclusion qu'elle n'est pas protégée par les droits de tiers.
Les droits d'auteur pour les objets publiés, créés par la CP Siemens elle-même, restent la propriété exclusive de la CP Siemens. Toute reproduction ou utilisation d'objets tels que graphiques, documents audio, séquences vidéo ou textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de la CP Siemens.
Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
En cas de nullité de parties ou de formulations individuelles des présentes mentions légales, les autres parties resteront pleinement en vigueur et la partie nulle sera interprétée dans la mesure du possible par les parties contractantes de telle sorte que l'objectif initialement visé avec la formulation nulle puisse se maintenir dans la mesure du possible.